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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 08/12/2016

Séance du 08/12/2016

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017

• Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

• Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

• Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016

• Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence

• Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017

• Délibération N°008 - Décision modificative n° 3

• Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

• Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs

• Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB

• Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

• Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme

• Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté

• Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°018 - Subventions relations internationales

• Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec

• Délibération N°020 - Identification de voies

• Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria

• Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

• Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé

• Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

• Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire

• Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention

• Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°028 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'

• Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

• Délibération N°030 - Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère

• Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°032 - Associations culturelles Avances sur subventions 2017

• Délibération N°033 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°034 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Jean Le Moal (1909-2007)' et de groupement de commandes

• Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)

• Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin

• Délibération N°037 - Sport dans les quartiers - Création du pass'sport

• Délibération N°038 - Subventions sportives 2016

• Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

• Délibération N°040 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfection du pas de tir extérieur de Creach Gwen

• Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun

• Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017

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Lien permanent :

Séance du 08/12/2016

Date :
08-12-2016
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper