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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 08/12/2016

Séance du 08/12/2016

• Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)

• Délibération N°020 - Identification de voies

• Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin

• Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme

• Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire

• Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

• Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention

• Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria

• Délibération N°038 - Subventions sportives 2016

• Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

• Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

• Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

• Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017

• Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017

• Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé

• Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs

• Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016

• Délibération N°008 - Décision modificative n° 3

• Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun

• Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017

• Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB

• Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec

• Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

• Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté

• Délibération N°034 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Jean Le Moal (1909-2007)' et de groupement de commandes

• Délibération N°037 - Sport dans les quartiers - Création du pass'sport

• Délibération N°040 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfection du pas de tir extérieur de Creach Gwen

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°028 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'

• Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

• Délibération N°033 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°030 - Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère

• Délibération N°032 - Associations culturelles Avances sur subventions 2017

• Délibération N°018 - Subventions relations internationales

• Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

• Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence

• Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 08/12/2016

Date :
08/12/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper