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Délibérations du conseil communautaire du 18/03/2021

Séance du 18/03/2021

• Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik

• Délibération N°000 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019

• Délibération N°000 - Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper

• Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum

• Délibération N°000 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne Kelenn

• Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

• Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration

• Délibération N°000 - Mise en oeuvre et évolution des mesures économiques d'urgence avec la Région Bretagne

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' : Convention 2021-2023 et subvention 2021.

• Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

• Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse

• Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire

• Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

• Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

• Délibération N°000 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale - Mission Jeunesse

• Délibération N°000 - Signature d'un avenant à la convention cadre avec le CEA Tech et validation des financements de la tranche 2 du showroom et de l'équipement d'une plateforme

• Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat

• Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo

• Délibération N°000 - Subvention 2021 au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

• Délibération N°000 - Budget Primitif 2021

• Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale

• Délibération N°000 - Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération

• Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020

• Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

• Délibération N°000 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2021

• Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

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Délibérations du conseil communautaire du 18/03/2021

Date :
18/03/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper