Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 18/03/2021

Séance du 18/03/2021

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum

• Délibération N°000 - Signature d'un avenant à la convention cadre avec le CEA Tech et validation des financements de la tranche 2 du showroom et de l'équipement d'une plateforme

• Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités

• Délibération N°000 - Mise en oeuvre et évolution des mesures économiques d'urgence avec la Région Bretagne

• Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT

• Délibération N°000 - Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°000 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne Kelenn

• Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020

• Délibération N°000 - Budget Primitif 2021

• Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

• Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération

• Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

• Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

• Délibération N°000 - Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper

• Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik

• Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat

• Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale

• Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021

• Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

• Délibération N°000 - Gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' : Convention 2021-2023 et subvention 2021.

• Délibération N°000 - Subvention 2021 au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'

• Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse

• Délibération N°000 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale - Mission Jeunesse

• Délibération N°000 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2021

• Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°000 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019

• Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

• Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

• Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire

• Délibération N°000 - Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo

• Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Séance du 18/03/2021

Date :
18-03-2021
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Quimper Bretagne Occidentale