Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
Contexte :
Toutes les ressources 47 224 résultats (57ms)
Délibération N°033 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions économiques 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°020 - Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l'organisation du tournoi international de football U13 2024
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°044 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 8 logements situés Saint-Philibert sur la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°004 - Mobilités - Arrêt du projet "Plan de mobilité simplifié" (PDMS) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 07/12/2018
07/12/2018
Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de coopération avec GRDF
Contexte :