Délibération N°031 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale
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Toutes les ressources 47 081 résultats (116ms)
Délibération N°000 - Convention de partenariat EPS à l'école
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Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
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Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat
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Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
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Délibération N°000 - Organisation des élections politiques : indemnisation des agents
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Délibération N°009 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
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Délibération N°047 - Transports collectifs - Convention de délégation de Service Public (DSP) - Rapport du délégataire 2022
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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
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Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière
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Délibération N°064 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°036 - Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.
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Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
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