Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
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Toutes les ressources Rapporteur : Daniel LE BIGOT 44 résultats (71ms)
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
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Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Contexte :
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
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Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
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Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
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Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
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Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
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Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
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Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022
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