Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme
Analyse des résultats de l'application du document à six ans
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Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
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Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
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Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
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Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
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Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
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Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
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Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°025 - Subventions sportives
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
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Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Date:
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
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Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
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Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne
Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain"
Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Quimper, le pont Sainte-Catherine et le champ de bataille
Date:
Cote:4FI/286
Auteur:
Contexte :
Vue panoramique de Quimper
Date:
Cote:4fi/316
Auteur:
Contexte :
Quimper. La maison l'Art de Cornouaille
Date:
Cote:4FI/162
Auteur:
Contexte :
Quimper. La cathédrale vue du mont Frugy
Date:
Cote:4FI/242
Auteur:
Contexte :
Quimper. L'évêché et la cathédrale photographiés du pont Sainte-Catherine
Date:
Cote:4FI/180
Auteur:
Contexte :
La façade de la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:4fi/249
Auteur:
Contexte :
Quimper. La place Terre-au-Duc
Date:
Cote:4FI/280
Auteur:
Contexte :
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 369-4 Fi 420)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
L'Odet : les rochers de Sainte-Barbe
Date:1935-01-01/1935-12-31
Cote:4fi/276
Auteur:
Contexte :
Quimper. Les flèches de la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:4FI/241
Auteur:
Contexte :
Quimper, la place saint-Mathieu, la caserne, le marché aux pommes-de-terre
Date:
Cote:4FI/147
Auteur:
Contexte :
Quimper. La nef de la cathédrale
Date:
Cote:4FI/110
Auteur:
Contexte :
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 801-4 Fi 850)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Le portail principal de la cathédrale Saint-Corentin
Date:1915-01-01/1915-12-31
Cote:4fi/253
Auteur:
Contexte :
Quimper. Les allées de Locmaria
Date:
Cote:4FI/108
Auteur:
Contexte :
La reine de Cornouaille et ses dauphines
Date:
Cote:4fi/267
Auteur:
Contexte :
La cathédrale vue du mont Frugy
Date:
Cote:4fi/243
Auteur:
Contexte :
Le portail principal de la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:4fi/251
Auteur:
Contexte :
Quimper: la procession des Rameaux
Date:
Cote:4FI/145
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin, côté nord et la place
Date:1909-01-01/1909-12-31
Cote:4fi/238
Auteur:
Contexte :
Monument élevé à la mémoire de La Tour d'Auvergne et des Morts pour la Patrie
Date:
Cote:4FI/216
Auteur:
Contexte :
Le moulin Meret à Quimper
Date:
Cote:4FI/347
Auteur:
Contexte :
Quimper,Le jardin des remparts près de l'ancien palais épiscopal (musée départemental breton) (dit aussi jardin des vieux)
Date:
Cote:4FI/118
Auteur:
Contexte :
Quimper: la place du champ de bataille (actuelle place de la Résistance)
Date:
Cote:4FI/161
Auteur:
Contexte :
Portail de la Cascade
Date:
Cote:4fi/358
Auteur:
Contexte :
Quimper, l'évêché : la tour de Rohan
Date:
Cote:4FI/264
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin, côté nord et la place
Date:
Cote:4fi/239
Auteur:
Contexte :
Quimper établissement d'enseignement secondaire privé Le Likès : le pensionnat Sainte-Marie, la chapelle
Date:
Cote:4FI/258
Auteur:
Contexte :
Quimper. La rue du Parc et le Grand Café de Bretagne
Date:
Cote:4FI/175
Auteur:
Contexte :
Fanion du jumelage de Quimper avec Juniville, sa filleule de guerre
Date:
Cote:4FI/209
Auteur:
Contexte :
L'entrée de l'école Saint-Yves
Date:1945-01-01/1945-12-31
Cote:4fi/260
Auteur:
Contexte :
Quimper. La rue Kéréon
Date:
Cote:4FI/171
Auteur:
Contexte :
Le portail principal de la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:4fi/254
Auteur:
Contexte :
Quimper, quartier de Locmaria. La passerelle du Cap Horn
Date:
Cote:4FI/169
Auteur:
Contexte :
Quimper. La rue Kéréon
Date:
Cote:4FI/306
Auteur:
Contexte :
Quimper. L'Odet, le mont Frugy et le Champ de Bataille
Date:
Cote:4FI/157
Auteur:
Contexte :
L'étang du moulin des trois-couleurs
Date:
Cote:4fi/344
Auteur:
Contexte :
Environs du port de Quimper: L'entrée de la baie de Kérogan
Date:
Cote:4FI/168
Auteur:
Contexte :
Vue panoramique de Quimper
Date:
Cote:4fi/317
Auteur:
Contexte :
Le long de l'Odet à Quimper : chemin de halage
Date:
Cote:29FI/112
Auteur:
Contexte :
Le boulevard de Kerguélen et la Poste
Date:
Cote:29FI/862
Auteur:
Contexte :
Le port et le quai
Date:1921-01-01/1921-12-31
Cote:29FI/84
Auteur:
Contexte :
L'Odet Locmaria
Date:
Cote:29FI/96
Auteur:
Contexte :
La préfecture
Date:
Cote:29FI/902
Auteur:
Contexte :
Vue générale de Quimper
Date:1915-01-01/1915-12-31
Cote:29FI/16
Auteur:
Contexte :
L'église Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/305
Auteur:
Contexte :
Le port
Date:
Cote:29FI/106
Auteur:
Contexte :
Le Champ de Bataille, la préfecture et la cathédrale
Date:1904-01-01/1904-12-31
Cote:29FI/238
Auteur:
Contexte :
L'Odet à Quimper
Date:
Cote:29FI/59
Auteur:
Contexte :
La cour de récréation du grand séminaire
Date:
Cote:29FI/264
Auteur:
Contexte :
Le port
Date:
Cote:29FI/101
Auteur:
Contexte :
La cathédrale côté nord
Date:
Cote:29FI/507
Auteur:
Contexte :
La Tourbie, les anciennes fortifications, le lycée
Date:
Cote:29FI/729
Auteur:
Contexte :
Façade de l'Hôtel Relais Saint Corentin
Date:
Cote:29FI/462
Auteur:
Contexte :
Les quais de l'Odet et l'église Saint Mathieu
Date:
Cote:29FI/68
Auteur:
Contexte :
Le boulevard de Kerguélen
Date:
Cote:29FI/810
Auteur:
Contexte :
L'avenue de la gare et les hôtels
Date:
Cote:29FI/1021
Auteur:
Contexte :
L'église Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus
Date:
Cote:29FI/1044
Auteur:
Contexte :
Portail sud Sainte Catherine de la cathédrale
Date:
Cote:29FI/526
Auteur:
Contexte :
Les passerelles de l'Odet et la préfecture
Date:
Cote:29FI/921
Auteur:
Contexte :
Le cloître du grand séminaire
Date:
Cote:29FI/262
Auteur:
Contexte :
Les passerelles sur l'Odet
Date:
Cote:29FI/940
Auteur:
Contexte :
Vue panoramique de Quimper vers la cathédrale
Date:1927-01-01/1927-12-31
Cote:29FI/37
Auteur:
Contexte :
Le port
Date:
Cote:29FI/108
Auteur:
Contexte :
La préfecture et le pont Saint François
Date:
Cote:29FI/918
Auteur:
Contexte :
La cathédrale et le boulevard de Kerguélen sous la neige
Date:
Cote:29FI/835
Auteur:
Contexte :
Départ de la Vedette Terfel de Quimper à Bénodet
Date:
Cote:29FI/137
Auteur:
Contexte :
Notre-Dame de Locmaria
Date:1915-01-01/1915-12-31
Cote:29FI/170
Auteur:
Contexte :
Voiliers entrant au port de Quimper
Date:
Cote:29FI/73
Auteur:
Contexte :
Entrée de l'Odet à Quimper
Date:1905-01-01/1905-12-31
Cote:29FI/94
Auteur:
Contexte :
La gendarmerie
Date:
Cote:29FI/282
Auteur:
Contexte :
L'évêché et le boulevard de l'Odet sous la neige
Date:
Cote:29FI/840
Auteur:
Contexte :
Le gymnase
Date:
Cote:29FI/993
Auteur:
Contexte :
La préfecture
Date:
Cote:29FI/894
Auteur:
Contexte :
La place Médard
Date:
Cote:29FI/325
Auteur:
Contexte :
La préfecture
Date:
Cote:29FI/899
Auteur:
Contexte :
L'Odet à Quimper
Date:1923-01-01/1923-12-31
Cote:29FI/70
Auteur:
Contexte :
Les allées de Locmaria
Date:1904-01-01/1904-12-31
Cote:29FI/202
Auteur:
Contexte :
Le pont Firmin et la rue de la gare
Date:
Cote:29FI/1008
Auteur:
Contexte :
Quimper. Vue du Mont Frugy
Date:
Cote:29FI/45
Auteur:
Contexte :
Le boulevard de Kerguélen
Date:
Cote:29FI/946
Auteur:
Contexte :
Le boulevard de Kerguélen et la Poste
Date:1936-01-01/1936-12-31
Cote:29FI/861
Auteur:
Contexte :
La préfecture et la cathédrale sous la neige vues de la place de la Résistance
Date:
Cote:29FI/933
Auteur:
Contexte :
Les quais de l'Odet, le théâtre, le pont Firmin
Date:
Cote:29FI/972
Auteur:
Contexte :
La préfecture et le Mont Frugy
Date:
Cote:29FI/915
Auteur:
Contexte :
La préfecture et le pont Saint François
Date:
Cote:29FI/917
Auteur:
Contexte :
L'Odet et Locmaria
Date:
Cote:29FI/157
Auteur:
Contexte :
La rue du Parc
Date:1950-01-01/1950-12-31
Cote:29FI/787
Auteur:
Contexte :
Les allées de Locmaria et le port
Date:1949-01-01/1949-12-31
Cote:29FI/208
Auteur:
Contexte :
Vue générale de Quimper. Locmaria
Date:
Cote:29FI/155
Auteur:
Contexte :
Le quartier Saint-Mathieu
Date:1914-01-01/1914-12-31
Cote:29FI/298
Auteur:
Contexte :
Quartier de Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/35
Auteur:
Contexte :
École Sainte-Thérèse
Date:
Cote:29FI/284
Auteur:
Contexte :
Revue du 118e Régiment d'Infanterie sur la place du Champ de Bataille
Date:
Cote:29FI/246
Auteur:
Contexte :
Les allées de Locmaria
Date:1910-01-01/1910-12-31
Cote:29FI/213
Auteur:
Contexte :
Jonction du Steïr et de l'Odet
Date:
Cote:29FI/383
Auteur:
Contexte :
Vieilles maisons sur le Steïr
Date:1906-01-01/1906-12-31
Cote:29FI/433
Auteur:
Contexte :
Les quais de L'Odet
Date:1915-01-01/1915-12-31
Cote:29FI/149
Auteur:
Contexte :
Le Palais de Justice
Date:
Cote:29FI/183
Auteur:
Contexte :
Vue panoramique de Quimper
Date:
Cote:29FI/23
Auteur:
Contexte :
Vue générale de Quimper
Date:
Cote:29FI/36
Auteur:
Contexte :
Le chemin de halage
Date:
Cote:29FI/144
Auteur:
Contexte :
Le grand portail de la cathédrale
Date:
Cote:29FI/518
Auteur:
Contexte :
La façade de la cathédrale
Date:
Cote:29FI/488
Auteur:
Contexte :
Passerelle sur le Steïr
Date:
Cote:29FI/413
Auteur:
Contexte :
Quai du Steïr
Date:
Cote:29FI/382
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
La cathédrale, l'église Saint Mathieu et la caserne du 118e RI
Date:
Cote:29FI/270
Auteur:
Contexte :
La cathédrale côté nord
Date:1916-01-01/1916-12-31
Cote:29FI/492
Auteur:
Contexte :
La rue Kéréon
Date:
Cote:29FI/362
Auteur:
Contexte :
Le Mont Frugy et les allées de Locmaria
Date:
Cote:29FI/224
Auteur:
Contexte :
Vieilles maisons sur le Steïr
Date:
Cote:29FI/432
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin sous la neige
Date:1916-01-01/1916-12-31
Cote:29FI/615
Auteur:
Contexte :
L'église Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/304
Auteur:
Contexte :
La cathédrale, les anciens remparts et les jardins
Date:
Cote:29FI/582
Auteur:
Contexte :
Lycée Brizeux
Date:
Cote:29FI/285
Auteur:
Contexte :
Vieille maison place Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/306
Auteur:
Contexte :
L'entrée de l'école Saint-Yves
Date:
Cote:29FI/775
Auteur:
Contexte :
Vieilles maisons, Place au Beurre
Date:
Cote:29FI/685
Auteur:
Contexte :
La place Saint-Corentin et vue panoramique de Quimper
Date:1921-01-01/1921-12-31
Cote:29FI/643
Auteur:
Contexte :
L'église Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/301
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint Corentin
Date:
Cote:29FI/570
Auteur:
Contexte :
Musée de Quimper, tableau de LUMINAIS, "Fuite du roi Gradlon"
Date:
Cote:29FI/658
Auteur:
Contexte :
La cathédrale et l'Odet (gravure)
Date:
Cote:29FI/470
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint Corentin
Date:
Cote:29FI/565
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
La cathédrale vue des quais
Date:
Cote:29FI/842
Auteur:
Contexte :
Les quais du port de Quimper
Date:
Cote:29FI/119
Auteur:
Contexte :
Les passerelles, le boulevard de l'Odet et la cathédrale
Date:
Cote:29FI/956
Auteur:
Contexte :
Le port
Date:1951-01-01/1951-12-31
Cote:29FI/120
Auteur:
Contexte :
Carte photo de Quimper
Date:
Cote:29FI/937
Auteur:
Contexte :
La cathédrale vue du Port
Date:
Cote:29FI/92
Auteur:
Contexte :
Le théâtre
Date:
Cote:29FI/975
Auteur:
Contexte :
Les jardins de la préfecture
Date:
Cote:29FI/932
Auteur:
Contexte :
Vue générale de Quimper
Date:
Cote:29FI/19
Auteur:
Contexte :
La rue du lycée et la cathédrale
Date:
Cote:29FI/688
Auteur:
Contexte :
Notre-Dame de Locmaria
Date:
Cote:29FI/167
Auteur:
Contexte :
Le pont Firmin, le théâtre, les laveuses
Date:1915-01-01/1915-12-31
Cote:29FI/998
Auteur:
Contexte :
Le port en amont
Date:
Cote:29FI/125
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint Corentin et les ponts de l'Odet
Date:1952-01-01/1952-12-31
Cote:29FI/622
Auteur:
Contexte :
Vue sur l'Odet
Date:
Cote:29FI/103
Auteur:
Contexte :
Le musée et la statue de Laennec
Date:1907-01-01/1907-12-31
Cote:29FI/633
Auteur:
Contexte :
Institution Saint Vincent, la chapelle
Date:
Cote:29FI/743
Auteur:
Contexte :
Le théâtre et le jardin
Date:
Cote:29FI/987
Auteur:
Contexte :
La place de Brest
Date:
Cote:29FI/673
Auteur:
Contexte :
Le port de Quimper et les quais
Date:1903-01-01/1903-12-31
Cote:29FI/88
Auteur:
Contexte :
Pensionnat de la Retraite du Sacré-Cœur, la chapelle
Date:
Cote:29FI/668
Auteur:
Contexte :
La cathédrale, les anciens remparts et les jardins
Date:
Cote:29FI/578-29FI/579
Auteur:
Contexte :
La place Terre-au-Duc
Date:
Cote:29FI/695
Auteur:
Contexte :
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
La préfecture
Date:
Cote:29FI/907
Auteur:
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative
des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Quimper. La préfecture
Date:
Cote:4FI/304
Auteur:
Contexte :
Vase en grès de grand feu (Odetta), René BEAUCLAIR
Date:
Cote:4fi/354
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Les quais de l'Odet et le Palais de Justice
Date:
Cote:29FI/190
Auteur:
Contexte :
Les vieilles maisons rue Saint François
Date:
Cote:29FI/457
Auteur:
Contexte :
Vue de Quimper des fenêtres de l'Ecole Normale d'Institutrices
Date:
Cote:29FI/33
Auteur:
Contexte :
Hôtel du Lion d'Or
Date:1913-01-01/1913-12-31
Cote:29FI/468
Auteur:
Contexte :
Départ des Vedettes de Quimper pour Bénodet
Date:
Cote:29FI/140
Auteur:
Contexte :
L'intérieur de l'église de Locmaria
Date:
Cote:29FI/172
Auteur:
Contexte :
Le port
Date:
Cote:29FI/126
Auteur:
Contexte :
L'intérieur de l'église de Locmaria
Date:1915-01-01/1915-12-31
Cote:29FI/171
Auteur:
Contexte :
Un coin du Mont Frugy à Quimper
Date:1911-01-01/1911-12-31
Cote:29FI/57
Auteur:
Contexte :
Le Champ de Bataille et la cathédrale
Date:
Cote:29FI/235
Auteur:
Contexte :
L'Odet à Quimper
Date:
Cote:29FI/62
Auteur:
Contexte :
L'église Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/302
Auteur:
Contexte :
La façade de la cathédrale
Date:
Cote:29FI/490
Auteur:
Contexte :
Le Champ de Bataille
Date:
Cote:29FI/239
Auteur:
Contexte :
La place Saint-Corentin
Date:
Cote:29FI/642
Auteur:
Contexte :
Statue de Laennec
Date:
Cote:29FI/647
Auteur:
Contexte :
Retraite du Sacré-Cœur
Date:
Cote:29FI/665
Auteur:
Contexte :
La rue Kéréon
Date:
Cote:29FI/352
Auteur:
Contexte :
Vieux remparts sur le Steïr
Date:1916-01-01/1916-12-31
Cote:29FI/437
Auteur:
Contexte :
Musée de Quimper, "La Veillée"
Date:
Cote:29FI/654
Auteur:
Contexte :
Vieilles maisons de la rue Royale
Date:1929-01-01/1929-12-31
Cote:29FI/719
Auteur:
Contexte :
Passerelles sur le Steïr
Date:
Cote:29FI/439
Auteur:
Contexte :
La cathédrale et les anciens remparts
Date:1904-01-01/1904-12-31
Cote:29FI/558-29FI/561
Auteur:
Contexte :
La rue Saint-Mathieu
Date:
Cote:29FI/315
Auteur:
Contexte :
Monument de la Tour d'Auvergne
Date:1924-01-01/1924-12-31
Cote:29FI/290
Auteur:
Contexte :
Quai du Steïr
Date:
Cote:29FI/387
Auteur:
Contexte :
La cathédrale et les anciens remparts
Date:
Cote:29FI/574
Auteur:
Contexte :
Vue sur le Steïr et le quartier Saint Mathieu
Date:1926-01-01/1926-12-31
Cote:29FI/232
Auteur:
Contexte :
École normale d'institutrices
Date:
Cote:29FI/756
Auteur:
Contexte :
Marchande de Quatre-Saisons sur le quai du Steïr
Date:
Cote:29FI/448
Auteur:
Contexte :
Statue de Laennec
Date:
Cote:29FI/648
Auteur:
Contexte :
La préfecture
Date:
Cote:29FI/890
Auteur:
Contexte :
La gare
Date:
Cote:29FI/1026
Auteur:
Contexte :
La cathédrale, l'ancien évêché et les quais
Date:1960-01-01/1960-12-31
Cote:29FI/618
Auteur:
Contexte :
Le musée, la place Saint Corentin et la rue de la mairie
Date:1906-01-01/1906-12-31
Cote:29FI/635
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin
Date:1960-01-01/1960-12-31
Cote:29FI/511
Auteur:
Contexte :
La préfecture
Date:1926-01-01/1926-12-31
Cote:29FI/895
Auteur:
Contexte :
Musée de Quimper, "Le Tisserand"
Date:
Cote:29FI/660
Auteur:
Contexte :
Vieille maison du XVIe siècle rue du Guéodet
Date:
Cote:29FI/674
Auteur:
Contexte :
École Sainte-Yves
Date:
Cote:29FI/768
Auteur:
Contexte :
École normale d'institutrices
Date:1909-01-01/1909-12-31
Cote:29FI/751
Auteur:
Contexte :
L'Hôtel du Parc
Date:
Cote:29FI/793
Auteur:
Contexte :
La préfecture, les passerelles sur l'Odet et le cinéma l'Odet Palace
Date:
Cote:29FI/889
Auteur:
Contexte :
Intérieur de la cathédrale, le maître-autel et le chœur
Date:1910-01-01/1910-12-31
Cote:29FI/536
Auteur:
Contexte :
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
Cote:
Auteur:
Contexte :
Jonction du Steïr et de l'Odet
Date:1901-01-01/1901-12-31
Cote:29FI/380
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:29FI/501
Auteur:
Contexte :
La cathédrale vue du Mont Frugy
Date:
Cote:29FI/485
Auteur:
Contexte :
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat
Engagement de la procédure d'élaboration
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
La cathédrale et les jardins de l'évêché
Date:
Cote:29FI/597
Auteur:
Contexte :
Musée de Quimper, Henri ROYER, L'ex-Voto
Date:
Cote:29FI/653
Auteur:
Contexte :
L'Hôtel de Ville
Date:1950-01-01/1950-12-31
Cote:29FI/644
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin
Date:1930-01-01/1930-12-31
Cote:29FI/610
Auteur:
Contexte :
La rue Sainte Catherine
Date:
Cote:29FI/878
Auteur:
Contexte :
La cathédrale vue de l'Hôtel de l'Épée
Date:
Cote:29FI/605
Auteur:
Contexte :
La préfecture
Date:
Cote:29FI/913
Auteur:
Contexte :
Le théâtre et le jardin, la cathédrale
Date:
Cote:29FI/982
Auteur:
Contexte :
Hôtel de France, boulevard de l'Odet
Date:1907-01-01/1907-12-31
Cote:29FI/995
Auteur:
Contexte :
Le manoir de la forêt
Date:
Cote:29FI/836
Auteur:
Contexte :
Panorama de la ville de Quimper pris des flèches de la cathédrale
Date:
Cote:29FI/22
Auteur:
Contexte :
La préfecture vue de la rue Saint François
Date:
Cote:29FI/934
Auteur:
Contexte :
L'évêché, ancien palais épiscopal, tour de Rohan
Date:
Cote:29FI/827
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/05/2024
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Séance du 11/05/2023
Date:2023-05-11
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Le chevet de la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:4fi/245
Auteur:
Contexte :
Quimper. Les quais et les allées de Locmaria
Date:1925-01-01/1925-12-31
Cote:4FI/219
Auteur:
Contexte :
Quimper. La maison des Cariatides rue du Guéodet
Date:1917-01-01/1917-12-31
Cote:4FI/308
Auteur:
Contexte :
Couples quimpérois dansant la gavotte, Robert MICHEAU-VERNEZ, HENRIOT
Date:
Cote:4fi/353
Auteur:
Contexte :
La Phalange d'Arvor de Quimper: exercice d''équilibre
Date:1911-01-01/1911-12-31
Cote:4FI/365
Auteur:
Contexte :
Les fêtes de Cornouaille : le barde Cueff et sa famille
Date:
Cote:4fi/266
Auteur:
Contexte :
Vue panoramique de Quimper
Date:
Cote:4fi/320
Auteur:
Contexte :
La rue Kéréon
Date:
Cote:29FI/360
Auteur:
Contexte :
Vieilles maisons de la rue Royale
Date:1923-01-01/1923-12-31
Cote:29FI/716
Auteur:
Contexte :
Les fêtes de l'inauguration du Monument des Morts pour la Patrie et de la Tour d'Auvergne en 1908
Date:1908-01-01/1908-12-31
Cote:29FI/293-29FI/295
Auteur:
Contexte :
L'évêché
Date:
Cote:29FI/823-29FI/826
Auteur:
Contexte :
Le théâtre
Date:
Cote:29FI/977
Auteur:
Contexte :
La rue du lycée et la cathédrale
Date:
Cote:29FI/692
Auteur:
Contexte :
La rue Kéréon (gravure)
Date:
Cote:29FI/363
Auteur:
Contexte :
L'avenue de la gare
Date:
Cote:29FI/1013
Auteur:
Contexte :
Les quais de l'Odet et le théâtre
Date:
Cote:29FI/969
Auteur:
Contexte :
La préfecture et les passerelles sur l'Odet
Date:
Cote:29FI/903
Auteur:
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire