Délibération N°021 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
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Toutes les ressources 47 082 résultats (73ms)
Délibération N°039 - Prolongation de la convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°033 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2019
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Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest
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Délibération N°003 - Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant
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Délibération N°033 - Décision modificative n°2
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Délibération N°028 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
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Délibération N°030 - Attribution d'une aide à l'innovation à la société Cummins Filtration
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Opération Les Collines du Frugy)
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Délibération N°003 - Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017
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Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°031 - Versement mobilité (VM)
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Délibération N°029 - Contrat de ville - Première programmation 2017
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