Toutes les ressources 46 470 résultats (24ms)
10FI/64
,
1878
Hygiène et salubrité publiques (extrait du registre des arrêtés) , 10FI/20
10FI/20
,
1925
Arrêté préfectoral relatif à la publication des prix de vente des denrées et boissons alimentaires , 10FI/74
10FI/74
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1919
Chambre des députés - Discours de M.F. ENGERAND et de M.R. VIVIANI (du 31 janvier 1919) , 11FI/12
11FI/12
,
1919
Crédit national - Émission de bons 6% de 500 Francs à lots , 11FI/15
11FI/15
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1923
1 exemplaire toilé
Arrêté réglementant la circulation des automobiles , 10FI/21
10FI/21
,
1923
Second exemplaire incommunicable
Grandes fêtes au profit de Juniville , 11FI/25
11FI/25
,
1920
1 exemplaire toilé Conditionnement en rouleau
Arrêté relatif à la circulation des vélocipèdes, motocycles et voitures automobiles , 10FI/31
10FI/31
,
1901
Règlement de police pour les cimetières , 10FI/30
10FI/30
,
1884
Avis à la population quimpéroise (répartition du charbon) , 10FI/54
10FI/54
,
1918
Un appel du Préfet régional à la population bretonne , 10FI/138
10FI/138
Enlèvement des immondices dans la ville de Quimper (réglementation) , 10FI/8
10FI/8
,
1913
Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Réglementation en sens unique de la circulation des véhicules, rue du Chapeau-Rouge , 10FI/84
10FI/84
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1924
Réglementation des marchés , 10FI/34
10FI/34
,
1937