Etat : Message du chef de l'Etat Français (Pétain) , 10 FI/219
10 FI/219
,
1940
Toutes les ressources 47 269 résultats (4ms)
Dessin de Jean Le Roy [n°67] "Bataille de Verdun" tête de gorgone ? inscription en grec, secteur de Le Tremblais , 52J091
52J091
,
1915-1918
Contexte :
BLOUET Jacques- 39, rue Auguste Perret - PC 84/460 , 58W/4303
58W/4303
- Abri de jardin
Permis de construire : Mme LOHEAC Marie-Thérèse, 65 avenue de la France Libre, Kerfeunteun, aménagement d'un salon de coiffure, N° de PC 61996 accordé le 8-03-1979 , 20W/200/6
20W/200/6
,
1979
Kerfeunteun : chapelle de Kernilis , 27 Fi 18-30
27 Fi 18-30
Contexte :
Le contrôle des finances communales en France. CATHELINEAU Jean Librairie générale de droit et de jurisprudence, Paris, 1963, 221 p. , GN/10
GN/10
,
1963
SOMMAIRE 1- Le contrôle de la préparation des finances communales - Le développement de l'objet et des moyens juridiques de contrôle - Le contrôle des finances communales par la juridiction administrative 2- Le contrôle de l'execution des finances communales - Le contrôle classique de l'exéction des finances locales : le contrôle juridictionnel et comptable de la cour des comptes - La nouvelle forme de contrôle de l'exécution des finances communales : le contrôle admunistratif et hiérarchique du ministère des finances
Permis de construire : GOURLAY René, 12 allée des Fauvettes, Penhars, surélévation d'un garage, N° de PC 82298 Q refusé le 7-09-1982 , 20W/109/11
20W/109/11
,
1982
La Poste , 22 Fi 449
22 Fi 449
Portrait en buste d'un soldat du 118 RI de Quimper, atelier A. Barres rue du Temple à Paris , 25 Fi 65
25 Fi 65
,
1892-1900
Permis de construire : MOYSAN René, Vieille Route de Rosporden, Ergué-Armel, commercial (magasin), N° de PC 46216 CN accordé le 9-03-1960 , 20W/219/10
20W/219/10
,
1960
Théâtre à tout âge , DTH/485
DTH/485
Corporation des marchands en gros , HH 23
HH 23
,
1712
- Recouvrement de la taxe de 890 livres due aux deniers royaux par la corporation: procès verbaux de garnison (1712)
Contexte :
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 1,avenue de Ty Douar - PC 90/250 , 58W/4333
58W/4333
- Création de plancher et modification de façade
Pompiers : Pompes et matériel d'incendie (1852-1865) , 3H/QUI/88
3H/QUI/88
,
1852-1865
Etats des dépenses pour l'entretien des pompes et du matériel du service de l'incendie
Permis de construire : RONDET Gérard, 3 Rue de Tahiti, Ergué-Armel, édification d'une maison individuelle, N° de PC : 8800290 accordé le 21-09-1988 , 12W/2452
12W/2452
,
1988