Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
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Toutes les ressources 37 220 résultats (49ms)
Délibération N°000 - Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
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Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
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Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
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Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille
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Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2023
28/09/2023
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
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Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°022 - Subventions innovation 2022
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Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261
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Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
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