Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen
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Toutes les ressources 47 036 résultats (31ms)
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
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Délibération N°004 - Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
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Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
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Délibération N°1 DAG - Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers
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Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
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Délibération N°15 DAG - Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration
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Délibération N°027 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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