Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Rapporteur : Alain DECOURCHELLE 148 résultats (43ms)
Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"
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Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé années 2023 et 2024
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Délibération N°000 - Première programmation du contrat de ville 2021
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Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
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Délibération N°048 - Avenant - Programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan
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Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
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Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°031 - Création d'une réserve d'eau brute à Kerrous - Acquisition de parcelles auprès des consorts Rannou
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Délibération N°008 - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI ) Logement d'abord Bilan et avenant à la convention 2022
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Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°003 - Conventions avec QCD pour la mise en œuvre du PIG Pacte Territorial France Rénov 2025 - 2029
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Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030 Quartier de Kermoysan
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Délibération N°006 - Avis sur la révision générale du PLU d'Ergué Gabéric
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