Délibération N°020 - Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique SCOARNEC 32 résultats (12ms)
Délibération N°017 - Programme Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale Avis de la commune de Quimper
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Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
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Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
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Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
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Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
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Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
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Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
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Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
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Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
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Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°007 - Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable
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Délibération N°015 - Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez
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Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°017 - Demande de subventions 2019 - Association horticole
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