Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 139 résultats (28ms)
Délibération N°018 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
Contexte :
Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
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