Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (18ms)
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
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Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
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Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
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Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
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Délibération N°002 - Admission en non-valeur
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Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
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Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
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Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
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Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
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Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
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