Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
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Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 80 résultats (27ms)
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
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Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.
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Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
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Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
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Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille
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Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.
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Délibération N°1 DAG - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Désignations des délégués supplémentaires et suppléants du conseil municipal de Quimper
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Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques
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Délibération N°001 - Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère
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Délibération N°006 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen
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Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
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