Délibération N°020 - Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes
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Toutes les ressources Rapporteur : Marie LE GALL 21 résultats (10ms)
Délibération N°018 - Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan
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Délibération N°023 - Servitude de passage route de Bénodet
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Délibération N°019 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°004 - Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers
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Délibération N°022 - Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel
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Délibération N°2 DBM - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper
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Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°027 - Cession d'une emprise située rue Louis Ogès au profit de monsieur et madame Lecomte
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Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
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Délibération N°026 - Cession d'une emprise allée de Ti Croc
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Délibération N°011 - Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap
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Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
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