Délibération N°013 - Crématorium de Quimper : Tarifs crématorium 2017
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Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Christine COUSTANS 51 résultats (38ms)
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
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Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
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Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
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Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
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Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
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Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
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Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
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Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
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Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
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Délibération N°032 - Décision modificative n°3
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Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)
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