Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
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Toutes les ressources Rapporteur : Uisant CREQUER 41 résultats (36ms)
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
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Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
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Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
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Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
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Délibération N°010 - Détermination des taux de promotion pour 2025
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Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
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