Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie POSTIC 84 résultats (65ms)
Délibération N°016 - Ouvertures dominicales des commerces en 2018
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Délibération N°002 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°042 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°022 - Prestations de nettoyage de locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes
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Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire
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Délibération N°020 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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Délibération N°7 DAG - Nomination d'un nouveau médiateur de la ville
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Délibération N°014 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°051 - Projet de révision 2015 du Plan Communal de Sauvegarde
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Délibération N°002 - Rapport d'activité 2016
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Délibération N°005 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader
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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
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