5Q/QUI/17
,
1938-1954
- Séance du Conseil municipal (1938-1954) - Dossier d'un accident du travail (31 janvier 1931) (communicabilité = 120 ans) - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1946)
5Q/QUI/15
,
1896-1902
- Bulletin administratif des textes de loi sur les accidents du travail (1899) - Procès verbaux de déclaration d'accident du travail + certificats médicaux (1896-1902)
5Q/QUI/16
,
1905-1911
- Dépôt de certificats médicaux et correspondance (1905-1911)
4 D_ERG
,
Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1959
Police d'assurance, extrait des délibérations, correspondance
4 D_ERG 2
,
Entre le 1er janvier 1951 et le 31 décembre 1963
Rapport hydrogéologique, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, ordonnance d'expropriation pour cause d'utilité publique, note, plan