Elections (Vote des femmes) , DTH/547
DTH/547
Toutes les ressources DROIT 9 résultats (1ms)
Un droit inviolable et sacré : la propriété. Collectif ADEF, Paris, 1989, 359 p. , GN/86
GN/86
,
1989
SOMMAIRE I. Rétrospectives II. Redéfinitions III. Servitudes IV. Campagnes V. Etrangers
M. Gayot de Pitaval : Causes célèbres et intéressantes avec les jugements qui les ont décidées,tome 14, à La Haye et Jean Neaulme, 1750 , LR 117
LR 117
,
1750
Ce volume contient
- Histoire de M. de Montmorency
- Histoire de Mlle Ferrand
- Liberté réclamée par un nègre
- Code Noir ou édit du roi
Tribunal des Prud'hommes , DTH/774
DTH/774
Droits des femmes , DTH/1159
DTH/1159
,
février 2024
Nathalie Lemel féministe de la première heure
Des Quimpéroises au-delà des clichés !
Divers
Les minorités et leurs droits depuis 1789. Collectif Editions L'Harmattan, Paris, 1989, 287 p. , GN/2
GN/2
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1989
Mémoire sur les droits d'Amirauté et sur la Jurisprudence Maritime de Alain Jacques de Kernafflen de Kergos, procureur du roi au Siège , 7 J 17
7 J 17
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mardi 23 juin 1778
L'ouvrage a été arrêté à l'Amirauté de Quimper le 23 juin 1778 pour être présenté à Antoine de Sartine, ministre et secrétaire d'Etat au département de la Mrine.
Journal officiel , DTH/772
DTH/772
Recueil des arrests de reglement du parlement de Bretagne concernant les paroisses, Rennes, Guillaume Vatar, 1740 suivi d'un Etat des paroisses de la province de Bretagne, Rennes, Guillaume Vatar, 1731 , LR 104
LR 104
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