Toutes les ressources DROIT 8 résultats (2ms)

Un droit inviolable et sacré : la propriété. Collectif ADEF, Paris, 1989, 359 p. , GN/86

GN/86 , 1989  

SOMMAIRE I. Rétrospectives II. Redéfinitions III. Servitudes IV. Campagnes V. Etrangers

Elections (Vote des femmes) , DTH/547

DTH/547  

Tribunal des Prud'hommes , DTH/774

DTH/774  

Les minorités et leurs droits depuis 1789. Collectif Editions L'Harmattan, Paris, 1989, 287 p. , GN/2

GN/2 , 1989  

Droits des femmes , DTH/1159

DTH/1159 , février 2024  

Nathalie Lemel féministe de la première heure

Des Quimpéroises au-delà des clichés !

Divers

Recueil des arrests de reglement du parlement de Bretagne concernant les paroisses, Rennes, Guillaume Vatar, 1740 suivi d'un Etat des paroisses de la province de Bretagne, Rennes, Guillaume Vatar, 1731 , LR 104

LR 104  

Journal officiel , DTH/772

DTH/772  

Mémoire sur les droits d'Amirauté et sur la Jurisprudence Maritime de Alain Jacques de Kernafflen de Kergos, procureur du roi au Siège , 7 J 17

7 J 17 , mardi 23 juin 1778  

L'ouvrage a été arrêté à l'Amirauté de Quimper le 23 juin 1778 pour être présenté à Antoine de Sartine, ministre et secrétaire d'Etat au département de la Mrine.