Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (22ms)
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
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Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
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Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
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Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement
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Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
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Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
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Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan
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Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
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Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
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Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
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Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
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Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018
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