Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 029 résultats (38ms)
Délibération N°024 - Avenant n°1 à la délégation des aides à la pierre
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°023 - Travaux de rénovation de l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB) et aménagement d'une maison de la jeunesse Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Contexte :