Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (48ms)
Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation d'une journée pour les 20 ans de la formation IUP patrimoine à l'UBO à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°009 - Plan Climat Air Energie Territorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet
Contexte :
Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre
Contexte :
Délibération N°007 - Signature d'une convention avec La Poste dans le cadre de son projet d'espace de travail partagé
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
Contexte :
Délibération N°031 - Contrat de ville - 2ème programmation 2018
Contexte :
Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
Contexte :
Délibération N°034 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'Avenir : Job dating'
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°049 - Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
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