Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (47ms)
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention relative au financement des études PRO et des travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services du bâtiment des voyageurs
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Contexte :
Délibération N°018 - Convention cadre 2025-2027 pour le CEA à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°031 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :