Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (31ms)
Délibération N°023 - Admission en non valeur
Contexte :
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
Contexte :
Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Contexte :
Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2021-2024
Contexte :
Délibération N°011 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Contrat de ville - Première programmation 2017
Contexte :
Délibération N°030 - Contrat de ville - 1ère programmation 2019
Contexte :
Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec
Contexte :