Délibération N°060 - Mise à disposition de personnels
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (40ms)
Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2022 de la taxe séjour
Contexte :
Délibération N°029 - Contrat d'objectifs et de moyens avec la chaîne TEBEO
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°020 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention et contribution de Quimper Bretagne Occidentale à la CLCV partenaire de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°016 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de fonctionnement entre les crèches associatives « Les Ptits Lutins » et « Les Bons Petits Diables » et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°023 - Convention avec la Région Bretagne : financement du projet GPEC « Industrie Energie Décarbonée »
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition - décembre 2021
Contexte :
Délibération N°021 - Établissement d'un avenant à la convention d'objectifs et financement entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et le Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère relative au Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" à Briec
Contexte :
Délibération N°011 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Demande de prorogation d'une année de la convention de délégation des aides à la pierre pour la période 2019-2024
Contexte :