Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (29ms)
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention à la 5ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Contexte :
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Contexte :
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Contexte :
Délibération N°008 - Avis sur la modification n°2 du PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°043 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS Renouvellement du groupement de commande
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