Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (29ms)
Délibération N°045 - Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat
Contexte :
Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021
Contexte :
Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
Contexte :
Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°002 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°059 - Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°046 - 'Village Cornouaille gourmand' du 18 au 23 juillet 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :