Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (69ms)
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper
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Délibération N°039 - Convention avec le SDEF pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO hors ville de Quimper
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Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois
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Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
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Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat
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Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
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Délibération N°021 - Participation à un appel à projets de CITEO "Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques "
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Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec
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Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
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Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy
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Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.
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