Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire
Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire
Délibération N°021 - Ergué-Gabéric - Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre de la commune d'Ergué-Gabéric
Avenant n°1 de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Délibération N°021 - Ergué-Gabéric - Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre de la commune d'Ergué-Gabéric
Avenant n°1 de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper
Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper
Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre