Délibération N°054 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (48ms)
Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°019 - Mobilités - Mise à jour du règlement services de stationnement vélo
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Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
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Délibération N°015 - Travaux d'accessibilité et de sécurité à l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse - Validation du programme et de l'enveloppe
Contexte :
Délibération N°017 - Proposition de Schéma Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation pour les années 2024 à 2027
Contexte :
Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
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Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design
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Délibération N°000 - Festival de l'artisanat, du 22 au 24 octobre 2021
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour
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