Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (23ms)
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°028 - Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016
Contexte :
Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)
Contexte :
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Contexte :
Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :