Délibération N°021 - Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires
Délibération N°021 - Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires
Délibération N°054 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT): service commun informatique
Adoption des montants d'Attribution de Compensation (AC) pour l'année 2022
Adoption des montants de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour l'année 2022
Délibération N°054 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT): service commun informatique
Adoption des montants d'Attribution de Compensation (AC) pour l'année 2022
Adoption des montants de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour l'année 2022
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper