Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (32ms)
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2023 (part variable)
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°032 - Montant des attributions de compensation provisoire 2023 - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2023
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°024 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition
Contexte :
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.
Contexte :
Délibération N°027 - Participation au Financement de l'Assainissement Collectif - Modalités d'application
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Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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