Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (20ms)
Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
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Délibération N°031 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
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Délibération N°052 - Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole
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Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy
Contexte :
Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
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Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
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Délibération N°013 - Décision modificative n°1
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