Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
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Toutes les ressources Rapporteur : Alain DECOURCHELLE 104 résultats (91ms)
Délibération N°031 - Création d'une réserve d'eau brute à Kerrous - Acquisition de parcelles auprès des consorts Rannou
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Délibération N°053 - Rapport des délégataires du service public de l'eau potable
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Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
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Délibération N°008 - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI ) Logement d'abord Bilan et avenant à la convention 2022
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Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021
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Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
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Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants. Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
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Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
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Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°000 - Première programmation du contrat de ville 2021
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Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"
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