Délibération N°003 - Soutien au développement d'une offre de logements étudiants et d'hébergement Association Kroashent Kerne Résidence Ti ar Brug (ex résidence Les Bruyères)
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Toutes les ressources Rapporteur : Alain DECOURCHELLE 152 résultats (42ms)
Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025
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Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper
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Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
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Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy
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Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric
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Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
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Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
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Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté
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Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023
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Délibération N°009 - Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°031 - Création d'un poste de médiateur ou médiatrice social(e) en dispositif adultes-relais
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Délibération N°002 - Convention de financement du PIG Pacte territorial France Rénov 2025 entre la Région Bretagne et QBO
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