Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy
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Toutes les ressources Rapporteur : Alain DECOURCHELLE 114 résultats (27ms)
Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
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Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
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Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric
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Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020
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Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
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Délibération N°014 - Opération" Quimper cœur de ville" Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper
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Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination
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Délibération N°015 - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Logement d'abord"- Bilan 2022-2023
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Délibération N°043 - Convention 2023 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux citoyens français itinérants
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Délibération N°025 - Avenant n°1 au Contrat de ville 2024-2030 'Engagements Quartiers 2030' du quartier prioritaire de Kermoysan
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Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'
Contexte :
Délibération N°007 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale au partenaire de la politique locale de l'habitat et du logement, la Fondation Masse Trévidy pour l'année 2023
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