Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
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Toutes les ressources Rapporteur : Didier LENNON 123 résultats (399ms)
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
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Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°025 - Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest
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Délibération N°020 - Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden
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Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
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Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage
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Délibération N°027 - Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper
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Délibération N°018 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir
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Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
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Délibération N°014 - Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes
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Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
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Délibération N°019 - Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot
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