Délibération N°003 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
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Toutes les ressources Rapporteur : Didier LENNON 123 résultats (14ms)
Délibération N°020 - Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden
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Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
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Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
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Délibération N°018 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir
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Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
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Délibération N°019 - Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot
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Délibération N°019 - Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel
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Délibération N°024 - Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz
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Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°032 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) Validation de l'Avant Projet Détaillé (APD)
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Délibération N°015 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibération N°017 - Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Requalification de la galerie Kereon Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique par Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°017 - Bilan des opérations immobilières 2016
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