Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
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Toutes les ressources Rapporteur : Didier LENNON 92 résultats (20ms)
Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle
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Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
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Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018
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Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune
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Délibération N°033 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain 'Quimper, cœur de ville' (OPAH-RU) Lancement de l'étude préalable à la mise en œuvre d'une opération de résorption de l'habitat insalubre sur l'îlot Saint Corentin
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric
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Délibération N°003 - Garantie d'emprunt Le Logis Breton - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
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Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017
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Délibération N°060 - Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
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Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)
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