Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (268ms)
Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)
Contexte :
Délibération N°025 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°3
Contexte :
Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER
Contexte :
Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Contexte :
Délibération N°037 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
Contexte :
Délibération N°050 - Fonds de concours aménagement des centres-bourgs - Locronan
Contexte :
Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°032 - Compte administratif 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2025 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud
Contexte :
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°049 - Attributions de compensation définitives 2024 - Conséquences de la CLECT 2024 sur l'Attribution de compensation (AC) de Plomelin et réintégration du prélèvement exceptionnel opéré sur la commune de Briec Attribution de compensation provisoires 2025
Contexte :
Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°033 - Affectation des résultats de l'exercice 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
Contexte :
Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°031 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°034 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°008 - Protocole d'accord transactionnel - Infiltrations touchant la cuisine centrale
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°051 - Approbation des modalités de reprise de l'emprunt de la commune de Briec relatif au réseau de chaleur urbain
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°031 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°031 - Versement mobilité (VM)
Contexte :
Délibération N°031 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire du secteur sud
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport annuel d"activité 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Compte de gestion 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°005 - Transformation de la SEM Quimper Evènements en SPL - Saisine de Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025
Contexte :
Délibération N°045 - SPL Quimper Evènements Abandon de l'avance en compte courant
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Compte de gestion 2022
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°057 - Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie
Contexte :
Délibération N°022 - Compte administratif 2023
Contexte :
Délibération N°040 - Magazines d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Montant des attributions de compensation provisoire 2025 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2025
Contexte :
Délibération N°023 - Compte de gestion 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Création du budget annexe "création et exploitation de réseaux de chaleur"
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°023 - Admission en non valeur
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°013 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°024 - Rapport d'information : Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026
Contexte :
Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°008 - Nouvelle composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°037 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°039 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Fin des résultats