Délibération N°015 - Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique SCOARNEC 30 résultats (18ms)
Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°017 - Demande de subventions 2019 - Association horticole
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Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°009 - Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)
Contexte :
Délibération N°007 - Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable
Contexte :
Délibération N°008 - Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV)
Contexte :
Délibération N°021 - Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air
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Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis
Contexte :
Délibération N°013 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°039 - Soutien au commerce
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Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
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Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires
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Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibération N°045 - Soutien au commerce
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