Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 83 résultats (50ms)
Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
Contexte :
Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise
Contexte :
Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
Contexte :
Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
Contexte :
Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
Contexte :
Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
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Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan
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Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
Contexte :
Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
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