Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle LE BAL 147 résultats (35ms)
Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation
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Délibération N°010 - Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation
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Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
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Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
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Délibération N°008 - Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant
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Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
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Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°013 - Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine
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Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°012 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
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Délibération N°1 DAG - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper
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Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibération N°023 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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