Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 289 résultats (109ms)
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
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Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
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Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
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Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
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Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
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