Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (17ms)
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°018 - Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV)
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°045 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
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Délibération N°033 - Décision modificative n°4
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Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
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Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°045 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°041 - Compte de gestion 2023
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