Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 291 résultats (42ms)
Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :