Délibération N°025 - Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Marc QUINIOU 62 résultats (15ms)
Délibération N°015 - Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC
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Délibération N°021 - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°017 - Aménagement du secteur de Kervalguen Cession des terrains propriété ville à l'OPAC de Quimper Cornouaille
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Délibération N°020 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2
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Délibération N°001 - Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation
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Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole
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Délibération N°022 - Subvention à Pépite Bretagne pour l'année 2019
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Délibération N°026 - Servitude ENEDIS route de Cuzon
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Délibération N°019 - Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter
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Délibération N°019 - Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec
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Délibération N°018 - Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes
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Délibération N°9 DDU - Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat
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Délibération N°022 - Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes
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