Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Marc QUINIOU 62 résultats (14ms)
Délibération N°5 DDU - Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan
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Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)
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Délibération N°007 - Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer
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Délibération N°001 - Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation
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Délibération N°011 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'avenir : Job dating', le mercredi 4 juin 2020 à Quimper
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Délibération N°025 - Adhésions année 2017
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Délibération N°024 - Subvention à l'association 'Digital Inspirationnel' pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique.
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Délibération N°024 - Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière
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Délibération N°021 - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°025 - Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens
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Délibération N°016 - Acquisitions auprès de particuliers Avenue de ti Pont
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Délibération N°029 - Participation financière des exposants professionnels - Salon Grandeur Nature
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Délibération N°015 - Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC
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Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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