Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (21ms)
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
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Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
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Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023 Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
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Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
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Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
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Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
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Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
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Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
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Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB
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Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9
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Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
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