Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie HUET MORINIERE 21 résultats (38ms)
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
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Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
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Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille
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Délibération N°010 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - Convention de partenariat avec l'office de tourisme pour la revente des 'Boxes Escapade Game'
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Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
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Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
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Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
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Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
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Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
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Délibération N°000 - Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron
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Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
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